lundi 30 juin 2008
samedi 28 juin 2008
SEANCE DU 26 Mai 2008
L'an deux mille huit le vingt-six mai à vingt-et-une heures, le conseil municipal de MORIZES dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Jeannine CUVILLIER, Maire.
Présents : CUVILLIER Jeannine, BENVEGNU Christophe, CHOVIN Michèle, DEZELLIS Yannick, VASSEUR Patrick, STEFANI Annie, ECLERCY Arnaud, SANZ Henri, PESTRIN Daniel, PIVA Sandrine, ESPAGNET Didier, DUMORA Didier, GUIRAUDON Liliane, FAZEMBAT Benoît.
Absent Excusé : /
Madame Annie STEFANI a été désignée en qualité de secrétaire de la séance.
DEMISSION DU POSTE D’ADJOINT MAIS PAS DE CONSEILLER DE MR DANIEL PESTRIN
Mr Pestrin explique qu’il a proposé sa démission d’Adjoint, car sa situation professionnelle vient de changer et ses nouvelles fonctions ne lui permettent plus d’être présent à la Mairie aux heures d’ouverture,
Madame le Maire refuse cette démission et Mr Sanz propose que Mr Pestrin fasse un essai du cumul de ses 2 fonctions avant de prendre une décision définitive, considérant que les moyens de communication permettent de travailler à distance.
Le conseil approuve cette proposition. Un point sera fait dans quelques semaines.
TRAVAUX DU LOGEMENT T2
Mr Pestrin détaille l’estimatif des travaux restants à effectuer :
-devis de Mr Guerin : Chauffage, électricité, plomberie … 11 107.94 €
-devis de matériel et fournitures : peinture, fibre de verre, placo, rails de fixation… 1 295.35 €
- Estimation coût main d’œuvre : 269 heures à 17.19 €/h = 4 624.11 €
Cout total maximum estimé : 17 027.40 €
Madame Le Maire précise que les travaux (hors ceux réalisés par Mr Guerin) doivent être effectués par l’employé communal car son coût est déjà financé. Il faudra seulement organiser son temps et planifier les travaux du logement pour que les autres travaux prévus ne soient pas abandonnés (ex : fauchage).
Le montant à financer est donc de 12 403.29 € (dont 8 832.14 € subvention FDAEC)
FDAEC
Madame le Maire fait part à ses collègues des modalités d’attribution du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (F.D.A.E.C.) votées par le Conseil Général.
La réunion des Maires du canton du 27 mars 2008, présidée par Monsieur CASTAGNET, Conseiller Général, a permis d’envisager l’attribution à notre commune d’une somme de 8 832.14 Euros.
Pour ce qui est des travaux de voirie, le financement propre de la commune doit être au moins égal à la contribution du Conseil Général.
Après avoir écouté ces explications, le Conseil Municipal décide :
- de réaliser en 2008 les opérations suivantes :
* 12 433.89 Euros HT pour les travaux de bâtiments
- de demander au Conseil Général de lui attribuer une subvention
de 8 832.14 Euros HT au titre des travaux de bâtiments.
- d’assurer le financement complémentaire de la façon suivante :
* Pour les travaux de bâtiments :
- par autofinancement, pour 3 601.75 Euros HT
ELECTRICITE BOULANGERIE
Madame le Maire fait part à son conseil qu’elle a reçu une facture de l’EDF, portant les fournitures d’énergie électrique de la boulangerie, tenue par Mr Sébastien ROCHEREAU en service depuis le 1/11/2007.
Elle explique que c’est toujours le compteur de chantier qui est utilisé.
Le boulanger, depuis le 1/11/2007 a pris location du fournil et du magasin et a puisé l’énergie électrique sur ce compteur durant cinq mois.
Consommation : 8162 KW du 19/10/2007 au 21/04/2007.
Compte-tenu des jours d’utilisation (11 jours) par les entreprises pour la construction du commerce le Conseil Municipal à l’unanimité :
Prend à sa charge 364.44 €.
Demande 900 € à Mr Sébastien ROCHEREAU, boulanger.
Autorise Madame le Maire à émettre un titre de recette d’un montant de 900 € à l’ordre de Mr Sébastien ROCHEREAU, comme participation aux frais d’électricité.
Madame le Maire indique qu’en cas de refus de payer, c’est le Trésor public qui prendra le relais pour obtenir le paiement.
Mr Pestrin signale qu’il manque du carrelage dans le laboratoire du boulanger. Le Conseil est d’accord pour qu’il soit posé. Le coût est estimé à 14 €.
POINT DES VESTIAIRES
Prévisionnel inscrit au budget 2007 était de 32 166 €.
Un supplément de 3 000 € a été porté au budget 2008.
Coût total prévu : 35 166 €
Montant Payé : 32 596.74 € + 300 € (petites factures passées en fonctionnement)
Reste à Payer : 437.87 € (facture de Mr Guérin)
40.77 € (VMC)
Total facturé : 33 375.38 €
Il y a un hublot à changer. Mr Pestrin vérifie s’il était prévu dans les facturations.
Il est également signalé que les bandeaux en bois n’ont pas été peints et qu’il faudrait le faire rapidement pour éviter qu’ils soient abîmés par les intempéries.
DEMANDE DE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE DE L’ASSOCIATION DU FOYER RURAL
Madame le Maire lit le courrier reçu du président de l’Association du foyer Rural, Mr Sanchou.
Mr Espagnet précise qu’il ne s’agit pas d’une demande supplémentaire à la subvention spéciale qui est déjà versé pour le feu d’artifice. L’association souhaite que le Conseil confirme que la subvention spéciale qui permet de financer le feu d’artifice est reconduite pour 2008.
Le conseil confirme que cette subvention spéciale de 382 € a été inscrite au budget 2008 et qu’elle sera donc versée.
Madame Le Maire indique qu’un courrier en ce sens sera adressé en réponse à Mr Sanchou.
MAIADE
Mr ESPAGNET fait le récapitulatif des coûts des fournitures pour l’organisation de l’apéritif dinatoire. Nous fournirons la matière première au boulanger qui réalisera gratuitement les bouchées. Il indique également que le Pin n’a pas été trouvé.
Madame Le Maire indique qu’elle fera l’avance des frais engendrés.
Madame Stefani indique qu’elle s’occupe de la décoration du Pin.
Plusieurs conseillers proposent qu’un pin traditionnel coupé soit planté mais qu’en plus un arbre soit planté pour la postérité.
Il est convenu que la Marquise pour l’apéritif serait préparée le 5/06/08 par Mme Stefani, Mr Fazembat et Mr Dezellis.
Rendez-vous est donné le 6/05/08 à 18 h 30 pour l’installation des tables au foyer.
QUESTIONS DIVERSES
Madame Le maire souhaite qu’une délibération soit prise pour la préparation du bail de location pour la maison du ruisseau des fleurs, bien qu’aucune date n’ait été fixée pour l’entrée du locataire.
Melle Piva signale que la butte qui borde le lotissement n’est qu’un amas de ronces. Madame le Maire lui indique que l’entretien de cette butte est à la charge des propriétaires du lotissement, Actuellement le terrain étant inoccupé, l’entretien doit être réalisé par le lotisseur.
Madame le Maire indique que Cap 33 recherche un logement mis à disposition à titre gratuit pour un éducateur. La commune n’a actuellement pas de locaux vacants.
Mr Pestrin fait lecture d’un courrier reçu de Maitre Sourgen, Notaire, demandant la délivrance d’un CU pour Mrs Tartas et Dubourg sur un terrain au lieudit Mervache.
Le conseil s’oppose à la délivrance de ce CU, la parcelle n’étant pas inscrite sur la carte communale.
Madame Le Maire indique que Mme Tringali, receveur Municipal, a établi l’analyse financière de la Commune et l’adresse par fax. Cette étude sera transmise aux administrés par le biais du bulletin municipal.
Madame Le maire remercie les personnes qui se sont occupées du fleurissement du village. Elle indique que certains administrés ont déjà exprimés leur satisfaction.Mr Darcos indique que le coût s’est élevé à 173 €.
Mr Sanz signale que les carreaux de Gironde posés en bordure des massifs créent un risque (ils sont glissants quand ils sont mouillés).
Madame le Maire indique que Mr Vasseur a demandé que le bâtiment de la poste fasse l’objet d’une estimation par les Domaines.
Mr Vasseur demande également qu’une étude soit faire par une banque sur l’endettement de la Commune
Mr Sanz informe que Mrs Dehez et Lambert vont probablement être obligés par la DDE d’enlever les remblais de terre et de gravas qu’ils ont déposés et qui avaient fait l’objet d’un courrier de la part de Mr Rouffie en début d’année. La décision définitive sera communiquée vendredi 30 Mai 2008.
Mme Stefani signale un problème d’écoulement des eaux de pluie dans le fossé sur la route départementale à la limite de sa propriété, un partie du fossé ayant été creusé plus profondément lors des travaux effectués pour la pose de l’appareil de contrôle de débit. Mr Sanz indique qu’il contacte la DDE.
A la demande de Mme Stefani, Madame le Maire explique qu’elle a affiché un démenti concernant la fermeture du commerce Vival au 15 Juin, si aucun repreneur ne s’est fait connaître à cette date. Mme Poirieux étant revenue sur les propos qu’elle avait tenus lors du conseil Municipal du 16 avril dernier. Le commerce ne sera pas abandonné tant qu’il n’y aura pas de repreneur. Des repreneurs potentiels se sont faits connaître, des discussions sont en cours ;
Mr Sanz fait le compte rendu de la réunion de la commission voirie de la communauté de commune qui s’est déroulée le 13 Mai 2008. Mr Galman a été reconduit dans ses fonctions mais s’est entouré de 6 personnes dont Mr Sanz, pour garantir l’impartialité des décisions prises. Mr Sanz indique que 27 858 km de routes ont été confiés à la communauté de commune à sa création en 2005, et qu’aucun kilomètre n’ été ajouté depuis. 150 000 € de travaux ont été réalisés en 2007.
Mr Sanz fait le compte rendu de la réunion USERTOM qui s’est tenu le 14 Mai 2008 à Monségur. Cette réunion avait pour objet l’élection du bureau. Mr Bousquary a été élu président.
Horaires des employés communaux. : Mr Sanz indique que les horaires de JC Lespine doivent être rediscutés suite à un problème remonté par Mr Lespine.
Mr Dumora signale que Mr Lespine n’utilise pas le matériel de protection qui lui est mis à disposition (lunettes de protection notamment). Madame le maire indique qu’une note sera faite au personnel en ce sens.
Mr Fazembat indique qu’il n’y pas de chaîne de protection autour du tracteur qui entraîne des projections de cailloux lors de la tonte. Ses projections peuvent s’avérer dangereuses.
Mr Benvegnu informe que la prochaine réunion du SDEEG aura lieu le vendredi 30 Mai 2008 mais qu’il ne pourra pas s’y rendre en raison d’obligations professionnelles.
La séance est levée à 0 h 25.
L'an deux mille huit le vingt-six mai à vingt-et-une heures, le conseil municipal de MORIZES dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Jeannine CUVILLIER, Maire.
Présents : CUVILLIER Jeannine, BENVEGNU Christophe, CHOVIN Michèle, DEZELLIS Yannick, VASSEUR Patrick, STEFANI Annie, ECLERCY Arnaud, SANZ Henri, PESTRIN Daniel, PIVA Sandrine, ESPAGNET Didier, DUMORA Didier, GUIRAUDON Liliane, FAZEMBAT Benoît.
Absent Excusé : /
Madame Annie STEFANI a été désignée en qualité de secrétaire de la séance.
DEMISSION DU POSTE D’ADJOINT MAIS PAS DE CONSEILLER DE MR DANIEL PESTRIN
Mr Pestrin explique qu’il a proposé sa démission d’Adjoint, car sa situation professionnelle vient de changer et ses nouvelles fonctions ne lui permettent plus d’être présent à la Mairie aux heures d’ouverture,
Madame le Maire refuse cette démission et Mr Sanz propose que Mr Pestrin fasse un essai du cumul de ses 2 fonctions avant de prendre une décision définitive, considérant que les moyens de communication permettent de travailler à distance.
Le conseil approuve cette proposition. Un point sera fait dans quelques semaines.
TRAVAUX DU LOGEMENT T2
Mr Pestrin détaille l’estimatif des travaux restants à effectuer :
-devis de Mr Guerin : Chauffage, électricité, plomberie … 11 107.94 €
-devis de matériel et fournitures : peinture, fibre de verre, placo, rails de fixation… 1 295.35 €
- Estimation coût main d’œuvre : 269 heures à 17.19 €/h = 4 624.11 €
Cout total maximum estimé : 17 027.40 €
Madame Le Maire précise que les travaux (hors ceux réalisés par Mr Guerin) doivent être effectués par l’employé communal car son coût est déjà financé. Il faudra seulement organiser son temps et planifier les travaux du logement pour que les autres travaux prévus ne soient pas abandonnés (ex : fauchage).
Le montant à financer est donc de 12 403.29 € (dont 8 832.14 € subvention FDAEC)
FDAEC
Madame le Maire fait part à ses collègues des modalités d’attribution du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (F.D.A.E.C.) votées par le Conseil Général.
La réunion des Maires du canton du 27 mars 2008, présidée par Monsieur CASTAGNET, Conseiller Général, a permis d’envisager l’attribution à notre commune d’une somme de 8 832.14 Euros.
Pour ce qui est des travaux de voirie, le financement propre de la commune doit être au moins égal à la contribution du Conseil Général.
Après avoir écouté ces explications, le Conseil Municipal décide :
- de réaliser en 2008 les opérations suivantes :
* 12 433.89 Euros HT pour les travaux de bâtiments
- de demander au Conseil Général de lui attribuer une subvention
de 8 832.14 Euros HT au titre des travaux de bâtiments.
- d’assurer le financement complémentaire de la façon suivante :
* Pour les travaux de bâtiments :
- par autofinancement, pour 3 601.75 Euros HT
ELECTRICITE BOULANGERIE
Madame le Maire fait part à son conseil qu’elle a reçu une facture de l’EDF, portant les fournitures d’énergie électrique de la boulangerie, tenue par Mr Sébastien ROCHEREAU en service depuis le 1/11/2007.
Elle explique que c’est toujours le compteur de chantier qui est utilisé.
Le boulanger, depuis le 1/11/2007 a pris location du fournil et du magasin et a puisé l’énergie électrique sur ce compteur durant cinq mois.
Consommation : 8162 KW du 19/10/2007 au 21/04/2007.
Compte-tenu des jours d’utilisation (11 jours) par les entreprises pour la construction du commerce le Conseil Municipal à l’unanimité :
Prend à sa charge 364.44 €.
Demande 900 € à Mr Sébastien ROCHEREAU, boulanger.
Autorise Madame le Maire à émettre un titre de recette d’un montant de 900 € à l’ordre de Mr Sébastien ROCHEREAU, comme participation aux frais d’électricité.
Madame le Maire indique qu’en cas de refus de payer, c’est le Trésor public qui prendra le relais pour obtenir le paiement.
Mr Pestrin signale qu’il manque du carrelage dans le laboratoire du boulanger. Le Conseil est d’accord pour qu’il soit posé. Le coût est estimé à 14 €.
POINT DES VESTIAIRES
Prévisionnel inscrit au budget 2007 était de 32 166 €.
Un supplément de 3 000 € a été porté au budget 2008.
Coût total prévu : 35 166 €
Montant Payé : 32 596.74 € + 300 € (petites factures passées en fonctionnement)
Reste à Payer : 437.87 € (facture de Mr Guérin)
40.77 € (VMC)
Total facturé : 33 375.38 €
Il y a un hublot à changer. Mr Pestrin vérifie s’il était prévu dans les facturations.
Il est également signalé que les bandeaux en bois n’ont pas été peints et qu’il faudrait le faire rapidement pour éviter qu’ils soient abîmés par les intempéries.
DEMANDE DE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE DE L’ASSOCIATION DU FOYER RURAL
Madame le Maire lit le courrier reçu du président de l’Association du foyer Rural, Mr Sanchou.
Mr Espagnet précise qu’il ne s’agit pas d’une demande supplémentaire à la subvention spéciale qui est déjà versé pour le feu d’artifice. L’association souhaite que le Conseil confirme que la subvention spéciale qui permet de financer le feu d’artifice est reconduite pour 2008.
Le conseil confirme que cette subvention spéciale de 382 € a été inscrite au budget 2008 et qu’elle sera donc versée.
Madame Le Maire indique qu’un courrier en ce sens sera adressé en réponse à Mr Sanchou.
MAIADE
Mr ESPAGNET fait le récapitulatif des coûts des fournitures pour l’organisation de l’apéritif dinatoire. Nous fournirons la matière première au boulanger qui réalisera gratuitement les bouchées. Il indique également que le Pin n’a pas été trouvé.
Madame Le Maire indique qu’elle fera l’avance des frais engendrés.
Madame Stefani indique qu’elle s’occupe de la décoration du Pin.
Plusieurs conseillers proposent qu’un pin traditionnel coupé soit planté mais qu’en plus un arbre soit planté pour la postérité.
Il est convenu que la Marquise pour l’apéritif serait préparée le 5/06/08 par Mme Stefani, Mr Fazembat et Mr Dezellis.
Rendez-vous est donné le 6/05/08 à 18 h 30 pour l’installation des tables au foyer.
QUESTIONS DIVERSES
Madame Le maire souhaite qu’une délibération soit prise pour la préparation du bail de location pour la maison du ruisseau des fleurs, bien qu’aucune date n’ait été fixée pour l’entrée du locataire.
Melle Piva signale que la butte qui borde le lotissement n’est qu’un amas de ronces. Madame le Maire lui indique que l’entretien de cette butte est à la charge des propriétaires du lotissement, Actuellement le terrain étant inoccupé, l’entretien doit être réalisé par le lotisseur.
Madame le Maire indique que Cap 33 recherche un logement mis à disposition à titre gratuit pour un éducateur. La commune n’a actuellement pas de locaux vacants.
Mr Pestrin fait lecture d’un courrier reçu de Maitre Sourgen, Notaire, demandant la délivrance d’un CU pour Mrs Tartas et Dubourg sur un terrain au lieudit Mervache.
Le conseil s’oppose à la délivrance de ce CU, la parcelle n’étant pas inscrite sur la carte communale.
Madame Le Maire indique que Mme Tringali, receveur Municipal, a établi l’analyse financière de la Commune et l’adresse par fax. Cette étude sera transmise aux administrés par le biais du bulletin municipal.
Madame Le maire remercie les personnes qui se sont occupées du fleurissement du village. Elle indique que certains administrés ont déjà exprimés leur satisfaction.Mr Darcos indique que le coût s’est élevé à 173 €.
Mr Sanz signale que les carreaux de Gironde posés en bordure des massifs créent un risque (ils sont glissants quand ils sont mouillés).
Madame le Maire indique que Mr Vasseur a demandé que le bâtiment de la poste fasse l’objet d’une estimation par les Domaines.
Mr Vasseur demande également qu’une étude soit faire par une banque sur l’endettement de la Commune
Mr Sanz informe que Mrs Dehez et Lambert vont probablement être obligés par la DDE d’enlever les remblais de terre et de gravas qu’ils ont déposés et qui avaient fait l’objet d’un courrier de la part de Mr Rouffie en début d’année. La décision définitive sera communiquée vendredi 30 Mai 2008.
Mme Stefani signale un problème d’écoulement des eaux de pluie dans le fossé sur la route départementale à la limite de sa propriété, un partie du fossé ayant été creusé plus profondément lors des travaux effectués pour la pose de l’appareil de contrôle de débit. Mr Sanz indique qu’il contacte la DDE.
A la demande de Mme Stefani, Madame le Maire explique qu’elle a affiché un démenti concernant la fermeture du commerce Vival au 15 Juin, si aucun repreneur ne s’est fait connaître à cette date. Mme Poirieux étant revenue sur les propos qu’elle avait tenus lors du conseil Municipal du 16 avril dernier. Le commerce ne sera pas abandonné tant qu’il n’y aura pas de repreneur. Des repreneurs potentiels se sont faits connaître, des discussions sont en cours ;
Mr Sanz fait le compte rendu de la réunion de la commission voirie de la communauté de commune qui s’est déroulée le 13 Mai 2008. Mr Galman a été reconduit dans ses fonctions mais s’est entouré de 6 personnes dont Mr Sanz, pour garantir l’impartialité des décisions prises. Mr Sanz indique que 27 858 km de routes ont été confiés à la communauté de commune à sa création en 2005, et qu’aucun kilomètre n’ été ajouté depuis. 150 000 € de travaux ont été réalisés en 2007.
Mr Sanz fait le compte rendu de la réunion USERTOM qui s’est tenu le 14 Mai 2008 à Monségur. Cette réunion avait pour objet l’élection du bureau. Mr Bousquary a été élu président.
Horaires des employés communaux. : Mr Sanz indique que les horaires de JC Lespine doivent être rediscutés suite à un problème remonté par Mr Lespine.
Mr Dumora signale que Mr Lespine n’utilise pas le matériel de protection qui lui est mis à disposition (lunettes de protection notamment). Madame le maire indique qu’une note sera faite au personnel en ce sens.
Mr Fazembat indique qu’il n’y pas de chaîne de protection autour du tracteur qui entraîne des projections de cailloux lors de la tonte. Ses projections peuvent s’avérer dangereuses.
Mr Benvegnu informe que la prochaine réunion du SDEEG aura lieu le vendredi 30 Mai 2008 mais qu’il ne pourra pas s’y rendre en raison d’obligations professionnelles.
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